Nîmes Métropole
3 rue du Colisée
30 000 Nîmes
Ordre du jour :
1° Approbation du compte rendu de la séance du 9 avril 2024;
2° Acquisition d'un hangar agricole;
3° Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à signer le bail commercial avec la SAS "TOTOF";
4° Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à signer l'avenant financier II à la convention établie avec l'association départementale des Francas du Gard concernant la mise en oeuvre du projet enfance jeunese sur le territoire communal;
5° Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention d'occupation temporaire du domaine public avec le Département du Gard dans le cadre de l'aménagement de la RD14;
6° Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention de financement et de transfert de gestion avec le Département du Gard dans le cadre de l'aménagement de la RD14;
7° Etablissement de la liste annuelle du jury criminel pour l'année 2025;
8° Questions diverses;
Lieu |
Mairie de Bernis |
Adresse |
17, boulevard Charles Mourier - 30620 Bernis |